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Informations du client

Informations client pour la conclusion de contrats de vente à distance et informations complémentaires sur la conclusion de contrats par voie électronique


A. Informations client pour la conclusion de contrats de vente à distance

Les informations suivantes servent à l’exécution de notre obligation légale relative à l’information sur la conclusion de contrats de vente à distance et dans le commerce électronique.

Vous trouverez nos conditions générales de vente (CGV) sous le lient suivant :
https://catit.fr/conditions-generales-de-vente

Nous vous fournirons toutes les informations sous forme de texte au plus tard à la livraison de la marchandise. Vous pouvez également imprimer ces informations ou les enregistrer sur votre disque dur.

1. Identité du fournisseur

Vos contrats de vente à distance sont conclus avec

HAGEN Deutschland GmbH & Co.KG
Lehmweg 99-105
25488 Holm
Allemagne

Téléphone : +33 (0) 806 806 230

E-mail : customer.service-de@rchagen.com

Directeurs Généraux : Rolf Horst Hagen, Christian Parbs

Tribunal du registre de commerce : AG Pinneberg
Numéro du registre de commerce : HRB 3169

Numéro d’identification fiscale : DE 1345 22 000


2. Conclusion du contrat

(1) Le/la client.e peut choisir des produits disponibles dans la gamme et les ajouter au panier d’achat en cliquant sur le bouton « panier ». En cliquant sur le bouton « commande ferme », vous nous faites une offre ferme pour l’achat des marchandises se trouvant dans le panier. Le/la client.e peut modifier et visualiser ses informations à tout moment avant l’envoi de la commande. Le vendeur envoie au/à la client.e par la suite une confirmation de commande par e-mail contenant la commande du client et qui peut être imprimée via le bouton « imprimer ». La confirmation de réception ne constitue pas encore une acceptation ferme de la commande. Le contrat de vente n’est conclu qu’après l’envoi d’un e-mail séparé contenant une confirmation d’expédition et de commande.
(2) Le texte du contrat est enregistré par le vendeur et envoyé par e-mail au/à la client.e avec les CGV en vigueur après que le contrat ait été conclu.

Vous trouverez de plus amples informations dans nos CGV: https://catit.fr/conditions-generales-de-vente


3. Livraison et réserve de livraison

(1) Le délai de livraison en Allemagne est indiqué sur la page de l’offre correspondante. Le début du délai est défini aux paragraphes 2 à 4 (selon le mode de paiement choisi).
(2) En cas de paiement par carte de crédit, PayPal, virement bancaire instantané, iDEAL, EPS ou Bancontact, le délai de livraison commence à courir un jour après l’émission de l’ordre de paiement. Pour tous les autres modes de paiements, le délai commence à courir un jour après la passation de la commande.
(3) Les délais de livraison suivants sont applicables pour les livraisons en dehors de l’Allemagne :

France – Métropolitaine hors Corse 2-3 jours d’expédition
France – Dom-Tom et Corse 4-5 jours d’expédition
Belgique 1-2 jours d’expédition
Pays-Bas 1-2 jours d’expédition
Autriche 1-2 jours d’expédition
Bulgarie 4-5 jours d’expédition
Chypre 4-5 jours d’expédition
Croatie 3-4 jours d’expédition
Danemark 2-3 jours d’expédition
Estonie 3-4 jours d’expédition
Finlande 3-5 jours d’expédition
Grèce 4-5 jours d’expédition
Hongrie 2-3 jours d’expédition
Italie 2-3 jours d’expédition
Lettonie 3-4 jours d’expédition
Lituanie 3-4 jours d’expédition
Luxembourg 1-2 jours d’expédition
Malte 3-4 jours d’expédition
Pays-Bas 1-2 jours d’expédition
Pologne 2-3 jours d’expédition
Roumanie 3-4 jours d’expédition
Slovaquie 3-4 jours d’expédition
Slovénie 2-3 jours d’expédition
Suède 2-4 jours d’expédition
Tchéquie 2-3 jours d’expédition
Sur demande pour les autres pays


(4) Si le point de départ ou l’échéance du délai correspondent à un samedi, un dimanche ou un jour férié, le point de départ ou l’échéance sont déplacés au jour ouvrable utile suivant.
(5) Le vendeur livre exclusivement dans les pays indiqués sous la rubrique « expédition » ainsi que selon les restrictions et les modes de livraison indiqués dans l’aperçu sous la rubrique « expédition ».
(6) La livraison vaut sous réserve de la livraison appropriée du vendeur par ses fournisseurs.

Vous trouverez des informations plus détaillées dans nos CGV: https://catit.fr/conditions-generales-de-vente


4. Prix d’achat et frais de livraison

4. Prix d’achat et frais de livraison

(1) Les prix indiqués s’entendent TTC en euro, TVA comprise. Les offres promotionnelles limitées et les remises sont affichées comme telles sur notre site Web
(2) Nos frais de livraison et d’expédition sont facturés en sus des prix TTC indiqués. Un aperçu des frais de livraison correspondants est disponible sous la rubrique expédition: https://www.catit.fr/expedition

(3) Sinon, la passation de commande par des moyens de communication à distance n’engendre aucun frais supplémentaire pour le/la client.

Vous trouverez plus d’informations sur les prix et l’expédition dans nos CGV sous le lien suivant : https://catit.fr/conditions-generales-de-vente


5. Modes de paiement et frais y afférents

(1) Le/la client.e peut régler le montant du prix d’achat par carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express et Cartes Bancaires), PayPal, prélèvement automatique, virement immédiat, iDEAL, Bancontact, EPS, Apple Pay ou Google Pay.
(2) Les éventuels frais afférents au mode de paiement choisi sont affichés dans le panier virtuel et sous la rubrique mode de paiement: https://www.catit.fr/modes-de-paiement 

Vous trouverez plus d’informations sur les modes de paiement dans nos CGV ainsi que sous la rubrique mode de paiement.

6. Droit de rétractation pour les consommateurs et formulaires type de rétractation

Droit de rétractation et informations sur le droit de rétractation

  1. Droit de rétractation pour les consommateurs

    Si le/la client.e est un consommateur (c’est-à-dire une personne physique qui conclut un acte juridique dans un but qui ne peut être attribué principalement ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle), il/elle dispose, conformément aux dispositions légales, d’un droit de rétractation dont l’existence/l’inexistence lui est expliquée lors du processus de commande correspondant et ici dans le texte qui suit.
  2. Informations sur le droit de rétraction

Les consommateurs dont la déclaration contractuelle porte sur la conclusion d'un contrat de livraison de marchandises (par ex. achat de marchandises) disposent d’un droit de rétractation conformément aux dispositions suivantes :

Droit de rétraction

Vous êtes en droit de vous rétracter de ce contrat sans indication de motifs dans un délai de 14 jours.


Le délai de rétractation est de 14 jours à compter du jour où vous ou une personne tierce que vous aurez désignée, autre que le transporteur,

  • avez pris possession des marchandises (dans le cas d’un contrat de vente) ;
  • avez pris possession de la dernière marchandise (dans le cas d’un contrat portant sur plusieurs marchandises que le consommateur a commandées dans le cadre d’une commande unique et qui sont livrées séparément) ;
  • avez pris possession de la dernière livraison partielle ou la dernière pièce (dans le cas d’un contrat portant sur la livraison d’un bien en plusieurs fois ou en plusieurs pièces) ;
  • avez pris possession de la première marchandise (dans le cas d’un contrat portant sur la livraison régulière de biens sur une période déterminée).

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous communiquer à nous

KG Hagen Deutschland GmbH & Co

Lehmweg 99 – 105

25488 Holm

Allemagne

Téléphone : +33 (0) 806 806 230
E-mail :
customer.service-de@rchagen.com

par une déclaration sans équivoque, (par exemple par voie postale ou par e-mail) votre décision de vous rétracter de ce contrat. À cet effet, vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation qui n’est cependant pas obligatoire.

Le délai de rétractation est réputé respecté si l’exercice du droit de rétractation a été notifié en temps voulu.


Conséquences de la rétractation

En cas de rétractation de ce contrat, nous vous rembourserons toutes les sommes que vous nous aurez versées, frais de livraison compris (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins onéreux que nous proposons), sans délai excessif et en tout état de cause dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous utilisons pour ce remboursement le même mode de paiement que vous aurez choisi lors du paiement de la marchandise, sauf convention contraire expresse conclue avec vous ; en aucun cas, des frais vous seront facturés à cause de ce remboursement.


Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à réception ou récupération des marchandises, ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition des marchandises, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous devez réexpédier ou remettre les marchandises sans retard excessif, et en tout état de cause, dans les 14 jours à compter du jour où vous nous informez de votre décision de rétractation du contrat. Le délai est réputé respecté si vous réexpédiez les marchandises avant l’expiration du délai de 14 jours.

Les frais directs de réexpédition des marchandises sont à votre charge. Vous assumez également les frais directs de renvoi des marchandises ne pouvant être expédiées par colis.

Vous ne devez répondre d’une éventuelle perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur est due à une manipulation non nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.

 

Exceptions au droit de rétractation et expiration prématurée du droit de rétractation


Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats

  • de livraison de marchandises qui ne sont pas préfabriquées et pour la fabrication desquelles le choix ou la prescription individuels du consommateur sont déterminants ou qui sont clairement adaptées aux besoins personnels du consommateur,
  • de livraison de marchandises susceptibles de se détériorer rapidement ou dont la date de péremption serait rapidement dépassée,
  • de livraison de marchandises scellées qui ne peuvent être retournées pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, si le sceau a été retiré après la livraison,
  • de livraison de marchandises si, après la livraison, elles ont été mélangées de manière indissociable avec d’autres marchandises en raison de leur nature.
  1. Envoyer le formulaire type de rétractation par e-mail/par courrier :

Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer.

À
KG Hagen Deutschland GmbH & Co

Lehmweg 99 – 105

25488 Holm

Allemagne

 

E-Mail : customer.service-de@rchagen.com

Je/nous (*) me rétracte/nous rétractons par la présente du contrat conclu par moi/nous (*) sur l’achat des marchandises suivantes (*)/ la prestation des services suivants (*) :



Marchandise commandée le (*) :
/ et reçue le (*) :



Nom du/des consommateur(s) :



Adresse du/des consommateur(s) :



Signature du/des consommateur(s) (seulement pour les notifications sur papier) :



Date :


_______________
(*) Biffer les mentions inutiles.



7. Conditions de garantie

Le client est en droit de bénéficier d’une garantie qui fait l’objet des modifications visées aux articles 8, 9 des présentes CGV.

Vous trouverez plus de détails sur la garantie dans nos CGV


8. Remarque concernant la loi sur les piles

Des piles font partie du contenu de livraison de plusieurs appareils. Il se peut qu’il y ait même des piles ou des batteries rechargeables intégrées dans les appareils eux-mêmes. Dans le cadre de la vente de piles ou batteries rechargeables, ou des appareils contenant des piles ou des batteries rechargeables, nous sommes dans l’obligation en notre qualité de commerçant en vertu de la loi sur les piles de fournir à nos clients les informations suivantes :

Étant donné que les piles peuvent contenir des substances nocives pour l’environnement et la santé, une collecte et une élimination séparées des piles et batteries usagées doivent être mises en place pour réduire ces risques et contribuer à la protection de l’environnement et de la santé. Cela vaut en particulier pour les piles contenant du lithium, dont la manipulation et l’élimination doivent faire l’objet de précautions particulières.

Les batteries rechargeables et les piles ne font pas partie des déchets ménagers. Il est explicitement interdit en vertu de la loi sur les piles de jeter les piles, batteries et accumulateurs comme des déchets ménagers. En tant que consommateur, vous êtes tenu par une obligation légale de retourner des piles usagées. Les piles ou batteries usagées doivent être mises au rebut dans un centre de collecte municipal ou déposées à titre gratuit au point de vente correspondant. Les piles et batteries que nous vous aurons livrées, peuvent nous être retournées ou renvoyées par poste après usage à l’adresse suivante :

HAGEN Deutschland GmbH & CO.KG
Lehmweg 99-105
25488 Holm
Allemagne

Les piles et batteries contenant des substances nocives sont marquées d’un symbole représentant une poubelle barrée.

 Le symbole de la poubelle barrée signifie que les piles et les batteries ne doivent pas être jetées avec les déchets ménagers.

Pb = La pile contient plus de 0,004 en poids de plomb.
Cd = La pile contient plus de 0,002 en poids de cadmium
Hg = La pile contient plus de 0,0005 en poids de mercure.

Si les piles ou batteries contiennent du mercure (Hg), du cadmium (Cd) ou du plomb (Pb) dans les quantités indiquées ci-dessus, le symbole chimique de ces éléments, indiqué entre parenthèses, est reproduit sous le symbole de la poubelle barrée.


9. Remarque concernant la loi sur les appareils électriques et électroniques

Les appareils électriques et électroniques usagés, par exemple parce qu’ils sont défectueux ou ne sont plus utilisés, sont appelés déchets d’équipements électriques et électroniques (ci-après « appareils usagés »).


Le symbole de la poubelle barrée ci-dessous signifie que les appareils usagés doivent être collectés et éliminés par l’utilisateur séparément des déchets municipaux non triés et qu’il est interdit de les jeter avec les déchets ménagers.

L’élimination séparée d’un appareil usagé permet d’éviter les éventuels effets négatifs sur l’environnement et la santé humaine qu’une élimination non conforme peut avoir. Une élimination correcte permet en outre de recycler les matériaux que contient l’appareil usagé, ce qui permet d’économiser des ressources précieuses et de l’énergie.

Nous sommes tenus par l’obligation de récupérer à titre gratuit les appareils usagés du même type remplissant les mêmes fonctions que le nouvel appareil lors de la remise d’un nouvel appareil électrique ou électronique au consommateur final.

Nous sommes dans l’obligation de récupérer à titre gratuit les appareils usagés dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 25 cm ; la récupération de ces appareils n’est pas liée à l’achat d’un nouvel appareil électrique ou électronique auprès de notre entreprise.

Vous pouvez nous retourner gratuitement ces appareils par voie postale à :

HAGEN Deutschland GmbH & CO.KG
Lehmweg 99-105
25488 Holm
Allemagne

Dans la mesure où vous souhaitez nous remettre un appareil usagé, veuillez nous le faire savoir par e-mail à cette adresse : customer.service-de@rchagen.com. Après la réception de votre e-mail, nous vous communiquerons les informations relatives à la réexpédition etc. Il vous est bien entendu possible de remettre un appareil usagé au niveau d’un centre de collecte municipal, ce qui est également offert à titre gratuit pour l’utilisateur final.

Avant de remettre les appareils, les piles ou les batteries doivent être retirées, dans la mesure du possible. Les piles et les batteries doivent être retirées de manière à ne pas être endommagées et à pouvoir être identifiées après leur retrait. Il en va de même pour les lampes, qui peuvent être retirées des appareils usagés sans être détruites. Les appareils usagés contiennent souvent des données personnelles sensibles. C’est notamment le cas des appareils de la technique d’information et de télécommunication tels que les ordinateurs et les smartphones. Dans votre propre intérêt, veuillez noter que chaque utilisateur final est responsable de l’effacement des données sur les appareils usagés à éliminer, afin que les données personnelles ne puissent pas tomber entre les mains de tiers.

La société Hagen Deutschland GmbH & Co. KG est enregistrée sous le numéro d’enregistrement DEEE DE 44735506 auprès du registre « stiftung elektro-altgeräte register », Nordostpark 72, 90411 Nuremberg, en tant que fabricant d’appareils électriques et électroniques.

Conformément au § 18 de la loi sur les appareils électriques et électroniques, il est possible d’obtenir des informations sur la réalisation des objectifs nationaux en matière de recyclage conformément au § 10 alinéa 3 et au § 22 alinéa 1 de la loi sur les appareils électriques et électroniques en cliquant sur le lien suivant : https://www.bmuv.de/themen/wasser-ressourcen-abfall/kreislaufwirtschaft/statistiken/elektro-und-elektronikaltgeraete

B. Autres informations clients sur la conclusion de contrats électroniques

 

  1. Comment fonctionne la conclusion de contrats en ligne avec nous ?

    Si vous avez trouvé un produit dans la boutique en ligne tel que vous le souhaitez, veuillez cliquer sur « ajouter au panier ». L’article sélectionné est ensuite déposé dans le panier dont vous pouvez visualiser le contenu dans un aperçu des articles ajoutés. Cet aperçu de panier vous permet de saisir la quantité souhaitée de chaque article dans la case « quantité ».

    Si vous êtes sur la page avec la description du produit, vous pouvez déjà indiquer la quantité souhaitée de l’article à acheter dans la case se trouvant à gauche du bouton « ajouter au panier ».

    Dés que vous aurez ajouté des produits au panier, la quantité des produits se trouvant dans votre panier sera affichée en haut à droite de la page, à côté du symbole représentant un chariot de supermarché. En cliquant sur ce symbole, vous accéderez à un aperçu affiché à droite de la page vous indiquant les produits se trouvant dans votre panier. En cliquant sur « modifier le panier », vous serez redirigé vers l’aperçu du panier susmentionné. Sur cette page d’aperçu vous pouvez retirer des produits de votre panier ou en modifier la quantité souhaitée.

    Si vous souhaitez retirer un produit de votre panier, veuillez cliquer sur le symbole « X » à l’intérieur de l’aperçu du panier ou bien saisir dans la case correspondante le chiffre « 0 ».

    En cliquant sur « passer à la caisse », vous lancerez directement le processus de commande par rapport aux produits se trouvant dans votre panier.

    En cliquant sur « passer à la caisse », vous serez redirigé vers une page sur laquelle vous pouvez activer vos données client que vous nous aurez fournies auparavant, ou bien vous inscrire comme nouveau client chez nous. Il vous est toutefois possible de passer vos commandes en tant que visiteur sans avoir besoin de créer un compte.

    En tant que nouveau client, vous devrez saisir vos coordonnées, des données pour communiquer avec vous ainsi qu’une adresse e-mail, et dans la mesure où vous souhaitez créer un compte client, un mot de passe de votre choix. À l’aide de l’adresse e-mail et le mot de passe indiqués lors de votre inscription, vous pouvez passer des commandes sans avoir besoin de saisir à nouveau vos coordonnées. Veuillez cliquer ensuite sur « continuer » pour poursuivre le processus de commande.

    Si vous disposez déjà d’un compte client, veuillez entrer votre e-mail et mot de passe dans les champs correspondants et cliquer sur « se connecter ».

    Vous serez ensuite redirigé vers une page où vous pouvez choisir le mode de paiement et d’expédition souhaité. En cliquant sur « continuer », une nouvelle page s’ouvrira.

    Cette page contient nos informations sur le droit de rétractation et nos conditions générales de vente.

    Veuillez bien lire nos informations sur le droit de rétractation et nos conditions générales de vente, puis confirmer en cochant la case correspondante des champs avec les mentions suivantes : « J’ai pris connaissance du droit de rétractation et du formulaire type de rétractation » et « J’accepte vos conditions générales de vente ». Vous ne pouvez poursuivre votre processus de commande qu’après avoir confirmé avoir pris connaissance du droit de rétractation et accepté la validité des conditions générales de vente.

    Veuillez vérifier attentivement les données fournies. Vous avez la possibilité de modifier votre adresse de facturation par le bouton « modifier l’adresse » et indiquer une adresse de livraison différente par le bouton « ajouter une adresse de livraison différente ». En outre, vous pouvez modifier le mode de paiement et d’expédition par le bouton « modifier ». Si vous souhaitez retirer un produit de votre liste d’achat, veuillez cliquer sur le symbole « X » correspondant au produit à retirer ou bien saisir dans la case correspondante le chiffre « 0 ». Vous pouvez également modifier la quantité souhaitée en la saisissant dans la case « quantité » Vous pouvez également modifier les données saisies pendant le processus de commande à l’aide de la fonction « retour » de votre navigateur.

    Si toutes les données sont correctes, veuillez cliquer maintenant sur « passer une commande ferme » pour terminer le processus de commande.

 

Nous vous confirmerons immédiatement la réception de votre commande par e-mail.

Vous trouverez des informations plus détaillées dans nos 
CGV.

2. Enregistrement du texte du contrat et réception pour le client

Nous enregistrons vos données de commande et vous les faisons parvenir dans la confirmation de réception par e-mail. Dans la confirmation de commande figurent également nos CGV et les informations sur le droit de rétractation pour les consommateurs.

3. Erreurs de saisie

Vous avez la possibilité de corriger vos données saisies à tout moment lors du processus de commande à l’aide du bouton « retour » de votre navigateur marqué d’une flèche verte tournée vers la gauche. Une fois la page précédente affichée, vous pouvez apporter les modifications correspondantes. La quantité d’articles souhaitée peut être modifiée en saisissant un autre chiffre dans la case « quantité » se trouvant dans le panier. Si vous vous trouvez sur la page du récapitulatif de la commande, vous pouvez également modifier ou corriger l’adresse de livraison et de facturation ainsi que les produits se trouvant dans le panier en cliquant sur le bouton correspondant situé dans le champ correspondant . Vous pouvez également modifier les données saisies pendant le processus de commande à l’aide de la fonction « retour » de votre navigateur.

Vous pouvez arrêter le processus de commande à tout moment en fermant le navigateur Internet.

4. Langue du contrat

Vous avez la possibilité de conclure des contrats avec nous en langue allemande.